Plan de cours DRT2232 E - ETE 2021 PDF

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Summary

Plan de cours...

Description

 Information générale Cours Titre

Droit judiciaire privé 2

Sigle

DRT2232

Site StudiUM

https://studium.umontreal.ca/course/view.php?id=175600

Faculté / École / Département

Droit

Trimestre

Été

Année

2021

Mode de formation

En ligne

Déroulement du cours

Cours ASYNCHRONES : Les cours sont divisés en capsules PowerPoint commentées en audio disponibles pour un temps limité ; il y aura des rencontres Zoom pour répondre aux questions (fréquence à déterminer)

Charge de travail hebdomadaire

Environ 3 heures

Enseignant Nom et titre

Hélène Maillette, avocate et médiatrice en matière civile, commerciale, familiale et à la division des petites créances de la Cour du Québec

Coordonnées

[email protected]

Disponibilités

Autant que je le peux ☺

Description du cours Description simple

Ce cours vise à s’initier aux notions générales de la preuve civile, avant et pendant l’instruction d’une cause.

Place du cours dans le programme

Cours obligatoire

Description détaillée

Seront étudiés les principes et règles de preuve civile, l’objet et le fardeau de la preuve, les moyens de preuve à la disposition des parties, leur administration et leur recevabilité.

 Apprentissages visés Objectifs généraux Connaître les règles générales de la preuve civile, comprendre les notions et fondement du droit de la preuve civile. Objectifs d’apprentissage Reconnaître les principes de preuve applicables à différentes situations et ê tre capable d’appliquer les notions de preuve à des cas pratiques.

1

 Calendrier APPROXIMATIF Séances

Contenus

Activités

Lectures et travaux

Évaluations

2021-05-04

Tous les aspects techniques et pédagogiques du cours

Rencontre Zoom, info sur la méthode d’enseignement asynchrone, survol du plan de cours, consultation des étudiants sur leurs préférences d’évaluation et autres.

aucun

aucune

2021-05-06 Cours 1

Notions générales, régimes de preuve et sources ; objet de la preuve ; fardeau de la preuve (première partie)

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

2021-05-11

Fardeau de la preuve (2e partie)

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

Cours 2

L’écrit : Acte authentique (1 e partie)

2021-05-13

L’écrit : Acte authentique (2e partie)

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

Cours 3

L’écrit : Acte semi authentique

2021-05-18 Cours 4

L’écrit : Acte sous seing privé L’écrit : autres écrits

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

2021-05-20 Cours 5

Le témoignage

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

2021-05-25

INTRA

2021-05-27 Cours 6

Le témoignage (suite)

Rencontre préparatoire

aucune

40% Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

2

Séances

Contenus

Activités

Lectures et travaux

Évaluations

2021-06-01 Cours 7

Exceptions à la preuve testimoniale

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

2021-06-03 Cours 8

Présomption, aveu et élément matériel

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

2021-06-08 Cours 9

Règles de recevabilité (partie 1)

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

2021-03-10 Cours 10

Règles de recevabilité (partie 2)

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

À confirmer

aucune

2021-06-15

Documents technologiques et les objections

Capsules PowerPoint audio sur StudiUM

A confirmer

aucune

Cours 11

Attention ! Exceptionnellement, l’enseignant peut apporter des modifications aux dates des évaluations. Le cas échéant, l’enseignant doit obtenir l’appui de la majorité des étudiants de sa classe. Veuillez vous référer à l’article 4.8 du Règlement des études de premier cycle et à l’article 28 du Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.

3

 Évaluations Méthodes

Dates

Pondérations

Intra

2021-05-25

40

Final

2021-06-22

60

Objectifs d’apprentissage visés

Critères d’évaluation

Attention ! Exceptionnellement, l’enseignant peut apporter des modifications aux dates des évaluations. Le cas échéant, l’enseignant doit obtenir l’appui de la majorité des étudiants de sa classe. Veuillez vous référer à l’article 4.8 du Règlement des études de premier cycle et à l’article 28 du Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures et postdoctorales. Consignes et règles pour les évaluations Absence à un examen

On ne souhaite pas ça…

Dépôts des travaux

n/a

Matériel autorisé

Tout (sauf un avocat)

Qualité de la langue

Conformément au Règlement des études de premier cycle de l’Université, la qualité du français est un critère d’évaluation. L’étudiant peut perdre jusqu’à 10% de la note finale sur cet aspect.

Seuil de réussite exigé

Cliquez ici pour entrer du texte.

4

 Rappels Dates importantes : Référez-vous au Centre étudiant via par le Bureau du registraire pour trouver l’information Modification de l’inscription Date limite d’abandon Fin du trimestre Évaluation de l’enseignement Accordez à l’évaluation tout le sérieux qu’elle mérite. Vos commentaires contribuent à améliorer le déroulement du cours et la qualité de la formation.

Utilisation des technologies en classe Enregistrement des cours

L’enregistrement des cours n’est pas autorisé. Si, pour des raisons valables, vous désirez enregistrer une ou plusieurs séance(s) de cours, vous devez préalablement obtenir l’autorisation écrite de l’enseignante au moyen du formulaire prévu à cet effet (https://cpu.umontreal.ca/fileadmin/cpu/docu ments/planification/formulaireautorisation_enregistrement.docx). Notez que la permission d’enregistrer NE donne PAS la permission de diffuser l’enregistrement.

Prise de notes et activités d’apprentissage avec ordinateurs, tablettes ou téléphones intelligents

Aucune restriction

5



Ressources Ressources obligatoires Documents

Code civil et Code de procédure civile À JOUR

Ouvrages en réserve à la bibliothèque

Aucun – que des lectures disponibles sur les banques de données de la bibliothèque

Équipement (matériel)

Soutien à la réussite De nombreuses activités et ressources sont offertes à l’Université de Montréal pour faire de votre vie étudiante une expérience enrichissante et agréable. La plupart d’entre elles sont gratuites. Explorez les liens ci-dessous pour en savoir plus. Centre de communication écrite

http://cce.umontreal.ca/

Centre étudiant de soutien à la réussite

http://cesar.umontreal.ca/

Citer ses sources et logiciels bibliographiques

https://bib.umontreal.ca/citer/comment-citer

Services des bibliothèques UdeM

https://bib.umontreal.ca

Soutien aux étudiants en situation de handicap

http://bsesh.umontreal.ca/

 Cadres règlementaires et politiques institutionnelles Règlements et politiques Apprenez à connaitre les règlements et les politiques qui encadrent la vie universitaire. Règlement des études Que vous soyez étudiant régulier, étudiant libre ou étudiant visiteur, connaitre le règlement qui encadre les études est tout à votre avantage. Consultez-le !

http://secretariatgeneral.umontreal.ca/documentsofficiels/reglements-et-politiques/reglement-des -etudesde-premier-cycle/ http://secretariatgeneral.umontreal.ca/documentsofficiels/reglements-et-politiques/reglement-pedagogiquede-la-faculte-des-etudes-superieures-et-postdoctorales/

Politique-cadre sur l’intégration des étudiants en situation de handicap Renseignez-vous sur les ressources disponibles les mieux adaptées à votre situation auprès du Bureau de soutien aux étudiants en situation de handicap (BSESH). Le deuxième lien ci-contre présente les accommodements aux examens spécifiques à chaque faculté ou école.

https://secretariatgeneral.umontreal.ca/public/secretariatg eneral/documents/doc_officiels/reglements/administration/ adm10_25-politiquecadre_integration_etudiants_situation_handicap.pdf http://www.bsesh.umontreal.ca/accommodement/index.ht m

Intégrité, fraude et plagiat Problèmes liés à la gestion du temps, ignorance des droits d’auteurs, crainte de l’échec, désir d’égaliser les chances de réussite des autres – aucune de ces raisons n’est suffisante pour justifier la fraude ou le plagiat. Qu’il soit pratiqué intentionnellement, par insouciance ou par

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négligence, le plagiat peut entrainer un échec, la suspension, l’exclusion du programme, voire même un renvoi de l’université. Il peut aussi avoir des conséquences directes sur la vie professionnelle future. Plagier ne vaut donc pas la peine ! Le plagiat ne se limite pas à faire passer un texte d’autrui pour sien. Il existe diverses formes de manquement à l’intégrité, de fraude et de plagiat. En voici quelques exemples : • Dans les travaux : Copier un texte trouvé sur Internet sans le mettre entre guillemets et sans citer sa source ; Soumettre le même travail dans deux cours (autoplagiat) ; Inventer des faits ou des sources d’information ; Obtenir de l’aide non autorisée pour réaliser un travail. • Durant les évaluations : Utiliser des sources d’information non autorisées ; Obtenir des réponses de façon illicite ; S’identifier faussement comme un étudiant du cours. Site Intégrité

https://integrite.umontreal.ca/accueil/

Les règlements expliqués

https://integrite.umontreal.ca/reglements/les-reglementsexpliques/

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