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Table des matières Remerciement :.............................................................................................................................. Introduction...................................................................................................................................

Description

Table des matières Remerciement :..............................................................................................................................3 Introduction....................................................................................................................................4 Le secteur d’assurance au maroc....................................................................................................5 I.

Définition de l’assurance :......................................................................................................5

II.

Les éléments fondamentaux de l’assurance :.........................................................................6

1.

Le Risque :...............................................................................................................................6

2.

La Prime :................................................................................................................................7

3.

la prestation de l’assureur:......................................................................................................7

4.

La compensation au sein de la mutualité:..............................................................................7

III.

Classification des assurances :............................................................................................8

IV.

Les acteurs de la scène de l'Assurance :............................................................................10

1.

L'ETAT :..................................................................................................................................10

2.

LES SOCIETES D'ASSURANCES :.............................................................................................10

3.

Les Intermédiaires en assurances.........................................................................................13

V.

Le contrat d’assurance :........................................................................................................15

1.

Caractéristiques juridiques du contrat d'Assurance :............................................................16

2.

L'accord des parties :............................................................................................................17

3.

Prise d'effet du contrat d'Assurance :...................................................................................17

4.

Mentions du contrat d'Assurance :.......................................................................................17

Rapport de stage au sein de Atlanta Assurance

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Remerciement : Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m'ont beaucoup appris au cours de ce stage, et à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Pour commencer je remercie l’agent générale d’Atlanta assurance Mr Jamal Eddine pour m’ avoir accepté et me donné l'opportunité et les moyens nécessaires pour pouvoir concilier les théories apprises au cours avec la pratique au sein de l'entreprise dont la gestion lui est confié. Je remercie également tous le personnel de l'agence «Mme Noura » pour l'accueil dans divers services, et en m'apportant l’aide et l’assistance. Grâce à elle mon stage fut une expérience agréable Nous réservons également une particulière gratitude et reconnaissance aux enseignants de ENCG de Settat pour la formation reçue d'eux. Que tous nos chers condisciples, amis et camarades stagiaires avec qui nous avions passé le stage au sein d’Atlanta assurance y trouvent ici leur part de contribution.

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Introduction

Portée par la performance des produits financiers et un environnement constamment en évolution, la production de ce secteur ne cesse de prendre de l’ampleur au Maroc, ce qui suscite de plus en plus l’intérêt des investisseurs nationaux et étrangers.

Nous constatons également que le marché marocain est le deuxième d’Afrique, après celui d’Afrique du sud, ce qui démontre que c’est un marché à fort potentiel. Ces facteurs d’évolution et d’amélioration ont orienté mon choix vers l’Agence d’Assurances Atlanta à Settat une des agences d’Atlanta au Maroc pour mon stage . Bien que le stage n’occupe qu’un temps limité, il demeure d’une grande importance il a pour objectif l’enrichissement des connaissances et la stimulation des idées personnelles afin de les élaborer dans le sens du travail .Ce stage contribuera à optimiser mes compétences dans le monde professionnel, prendre conscience de mes facultés d’adaptation, développer la notion d’esprit d’équipe et mettre en pratique mes connaissances acquises au cours de mes études.

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Ce rapport établit une synthèse de toutes les taches effectuées durant ce stage et les enseignements donnés par les employés de cette agence.

Partie 1 : L’assurance au Maroc Le secteur d’assurance au maroc

I.

Définition de l’assurance :

L'Assurance peut être définie comme une opération par laquelle une partie, l'assuré, moyennant une rémunération appelée prime ou cotisation, se fait promettre par une autre partie, l'assureur, une prestation en cas de réalisation de risques.

Cette définition met en présence deux parties ayant des obligations réciproques, la première : l'assuré, a l'obligation de payer la prime; la seconde :l'assureur, est tenu de s'acquitter de la prestation promise si le risque se réaliserait. Cependant, cette définition est incomplète, car l'aspect fondamental de l'opération est négligé à savoir : la mutualité qui est nécessaire à toute entreprise d’Assurance. Donc, l'Assurance ne peut exister à l'état isolé sous la forme d'un seul assuré face à un seul assureur. Le rôle de l'assureur est de protéger l'assuré contre le hasard , pour ce, l'assureur a besoin de grouper un certain nombre de personnes et de créer une certaine mutualité entre elles pour faire face à certains risques qui peuvent les atteindre dans leurs corps ou leurs biens, et Rapport de stage au sein de Atlanta Assurance

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décider de contribuer tous à la réparation d'un dommage subi par l'un d'eux. L'assureur sera le gérant de cette association dont les fonds serviront à l'indemnisation des sinistrés. La définition complète se formule comme suit : « L'Assurance est une opération par laquelle une partie, l'assureur, groupe en mutualité, d'autres personnes, afin de leur permettre de s'indemniser mutuellement d'une perte éventuelle, le sinistre, à laquelle elles sont exposées par suite de la réalisation de certains risques et ce, moyennant une certaine somme appelée prime ou cotisation payée d'avance par l'assuré à l'assureur qui la verse dans la "masse commune" »

II.

Les éléments fondamentaux de l’assurance :

Les éléments fondamentaux de l'opération d'Assurance sont : Le Risque, La Prime; La Prestation de l'assureur.

1. Le Risque :

Le risque est l’événement dommageable contre l’arrivée duquel on cherche à se prémunir. Les caractères du risque assurable sont : 

Etre futur.



Etre aléatoire et incertain dans sa survenance ou dans sa date.



L’arrivée de l’événement ne doit pas dépendre de la volonté de l’assurée.

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2. La Prime :

La prime est la contribution que verse l’assurée à l’assureur en échange de la garantie qui lui accordée. Elle est payable au départ de l’opération d’assurance ou de l’année d’assurance. Lorsque l’organisme d’assurance est une société mutuelle la prime s’appelle cotisation. On distingue entre prime ou cotisation fixe qui ne peut être modifié en cours du contrat sans le consentement de l’assureur et prime ou cotisation variable pratiqués par les sociétés mutuelles d’où le paiement est soit complémentaire d’un rappel de cotisation si les sinistres ont coûté plus cher que prévu soit a un remboursement appelé ristourne dans le cas contraire. 3. la prestation de l’assureur:

L’engagement pris par l’assureur en cas de réalisation du risque consiste à verser une prestation. Il s’agit d’une somme d’argent destinée soit au souscripteur et assuré, soit a un tiers ou soit au bénéficiaire. Il convient de distinguer de sortes de prestations : celles des indemnités et les prestations forfaitaires. 4. La compensation au sein de la mutualité:

Chaque souscripteur verse sa prime sans savoir si lui ou un autre qui en bénéficiera, mais conscient du fait que grâce à ses versements et à ceux des autres que l’assureur pour indemniser ceux qui auront été sinistrés. L’ensemble des personnes assurées contre un même risque et qui cotisent mutuellement constituent une mutualité. Cette solidarité est très forte, si le risque s’aggrave ; si le risque diminue et si les assurés trichent. L’idée de la compensation implique que tous les membres de cette mutualité soient traités sur pied d’égalité et avec équité. Rapport de stage au sein de Atlanta Assurance

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III.

Le rôle des assurances A-Le rôle moral et social

Considérée il y a plusieurs années comme immorale car, dit-on outre qu'elle défie la volonté du créateur elle développe la négligence et la notion de jeu et de spéculation, l'assurance apparaît actuellement comme un acte de haute prévention sociale. Mais, si le sentiment de jeu et de spéculation que suscitait l'assurance a depuis longtemps disparu ou s'est atténué grâce à la vulgarisation de ses techniques, qui permettent de dégager qu'en matière d'assurance sur la vie, le capital versé aux bénéficiaires ne représente en fait que le montant des primes versées capitalisées et s'il y a lieu avec constitution d'une réserve mathématique, on assiste par contre actuellement à la réaction inverse, en ce sens que comparaison des primes versées, d'où les correctifs recherchés pour remédier à cet inconvénient, notamment par la participation aux bénéfices et la revalorisation des capitaux. L'on sait par ailleurs qu'une assurance de dommages se limite à réparer le dommage réellement subi par l'assuré, même si ce dernier aurait légalement souscrit plusieurs contrats d'assurances auprès de plusieurs sociétés. En revanche beaucoup de personnes persistent à croire que l'assurance encourage à une certaine forme de négligence. C'est ce sentiment, semble-til, qui fût à l'origine de l'exclusion de l'assurance de la faute inexcusable de l'employeur en matière d'accident du travail en France. Semblable disposition n'existe pas au Maroc et il est heureux, car au lieu de pénaliser l'employeur, c'est à l'employé surtout qu'elle porte préjudice. L'assurance de la faute inexcusable de l'employeur renforce la situation de la victime qui a

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désormais deux débiteurs au lieu d'un et dispose contre le plus solvable d'une action directe. Ainsi donc l'introduction des données statistiques dans l'évaluation des risques éloignent l'idée du pari et de la spéculation de l'assurance qui était tellement choquante. De même la protection de certaines victimes ou de certaines personnes plus exposées que d'autre à des risques doit faire placer au dernier rang ce sentiment de négligence humaine, qui certes existe, mais dont la solution doit se retrouver ailleurs que dans une exclusion d'assurances. C'est une fonction sécurisante que celle que joue l'assurance, fonction beaucoup plus accentuée encore lorsqu'il s'agit de cerner son rôle économique. B-Le rôle économique L'assurance répond au besoin de tout individu cherchant à se prémunir contre les aléas de la vie qui peuvent l'atteindre un jour dans sa personne ou dans ses biens. L'assurance apporte à l'homme la sécurité sont il a besoin pour accomplir ses actes et accroître son patrimoine. C'est pourquoi l'assureur a intérêt à susciter ce besoin dès l'apparition d'un risque. Vue sous cette angle l'assurance devient un facteur de puissance économique en développant notamment l'esprit d'entreprise. L'assurance contribue à la puissance économique car elle a pour rôle de transformer les pertes aléatoires que pourrait subir chaque entité économique à la suite d'événements fortuits, en des coûts réduits et certains. L'assurance est également créatrice de capitaux, elle constitue une forme perfectionnée d'épargne.

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Elle est créatrice de crédit en facilitant celui des assurés et en renforçant les garanties que ceux-ci peuvent offrir à leurs clients. Elle joue un rôle plus important sur le plan économique global, elle permet la constitution de capitaux considérables qui sont prélevés sur l'épargne nationale qu'elle met à la disposition du crédit public, à ce titre elle renforce sa fonction en tant que facteur de développement économique. Dans un pays en voie de développement en quête de capitaux l'assurance tient une importance particulière dans le processus d'expansion économique générale. L'assurance égalise les situations, elle permet à l'assuré de maintenir son rang social et améliore la vie sociale en général en développant la force de l'homme, en l'encourageant à être plus courageux dans ses entreprises et en rendant plus agréable et plus utile l'usage de ses bien, par conséquent un facteur de paix sociale. L'assurance au Maroc connaîtra malgré sa naissance récente une progression rapide qui fera du marché marocain l'un des plus importants du continent africain et du monde arabe. Cette évolution s'est réalisée grâce en partie à l'intérêt que lui ont manifesté très tôt les pouvoirs publics. Toutefois, soutenir que ce secteur d'activité a assuré son indépendance serait affirmer une absurdité. Indépendance s'entend ici en terme d'équilibre c'est à dire situation qui met le marché marocain, en mesure de recevoir des acceptations en dehors du Maroc. En d'autre termes elle permet de réaliser l'équilibre entre les sorties et les entrées de primes. Malheureusement cet objectif n'est pas encore atteint et la balance de paiement marocaine à ce niveau, est déficitaire.

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IV.

Classification des assurances :

En fonction de leur domaine d’application, les assurances sont classées en deux familles : 1. les assurances terrestres : qui regroupent les assurances vie et les IARD. 2. les assurances de transports : qui concernent essentiellement le transport maritime et les autres moyens de transport. En fonction de leur objet, les multiples contrats qui entrent dans l’une ou l’autre de ces familles peuvent être repartis en deux catégories : 1. les assurances de dommages : qui ont pour but de protéger le patrimoine de l’assuré. On les classe à leur tour en assurances de choses et celles de responsabilité.  Assurance de choses : Assurance incendie, Assurance grêle, vol, mortalité de bétail..  Assurance de responsabilité : garantit l'assuré contre les recours exercés contre lui par les tiers à raison de préjudice qu'il a pu leur causé en engageant sa responsabilité. Exemple : Assurance responsabilité civile auto, Assurance responsabilité professionnelle. 2. les assurances de personnes : elles ont pour objet de prémunir l’assuré contre les atteintes à sa personne. On les divisent en : assurance-vie et assurance contre les accidents corporels.  Assurance-vie: Garantir le risque de mort ou le risque de survie à une époque déterminée.  Assurance accidents corporels : Garantir les accidents pouvant entraîner le décès, l'infirmité permanente, l'incapacité temporaire,

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en plus les Assurances contre la maladie qui couvrent principalement les frais médicaux et pharmaceutiques ainsi que l'incapacité consécutive à la maladie . En fonction de leur gestion, en distingue les assurances gérées en répartition et les assurances gérées en capitalisation: 1. Les assurances gérées en répartition: il s’agit des assurances gérées

selon une technique correspondant strictement à la définition de l’assurance donnée précédemment 2. Les assurances gérées en capitalisation: certaines assurances présentent les particularités suivantes : 

elles sont souscrites à long terme.



le risque assuré n’est pas constant la fréquence augmente ou diminue en cours de contrat : c’est le cas de la probabilité de décès ou de la probabilité de survie de la personne humaine.

V.

Les acteurs de la scène de l'Assurance :

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1. L'ETAT :

Dans un but de protection des assurés, l'Etat contrôle les activités d'Assurances et de réassurance. L'organisme chargé de cette fonction au Maroc est la Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère des Finances).L'Etat intervient également pour imposer obligatoirement certaines Assurances dont la plus connue est la Responsabilité Civile Auto.

2. LES SOCIETES D'ASSURANCES :

Ce sont les preneurs de risque qui encaissent les primes et paient les sinistres. Au Maroc, on distingue 4 formes de sociétés d’assurances :  Les sociétés commerciales,  Les mutuelles,  Les organismes de prévoyance sociale,  Les organismes d’assistance.

2.1.

Les sociétés commerciales :

Ce sont des sociétés à but lucratif. Elles doivent avoir un capital minimum légalement exigé. Elles sont dirigées par un Conseil d’Administration. Elles peuvent pratiquer toutes les branches d’assurance, n’ont pas de limitation territoriale au Maroc et travaillent avec des intermédiaires (agents généraux et courtiers). Rapport de stage au sein de Atlanta Assurance

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2.2. Les mutuelles d’assurances :

Ce sont des associations. Les cotisations sont toujours variables. Elles ne peuvent donc jamais pratiquer d’opérations impliquant une gestion en capitalisation. Elles ne travaillent jamais avec des intermédiaires.

2.3. Les organismes de prévoyance sociale

*Les mutuelles de prévoyance sociale  Caisse Mutuelle Interprofessionnelle Marocaine (CMIM)  Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS)  Mutuelle de Prévoyance des Banques Populaires  Caisse Médicale de l’Office National des Transports, et d’autres.... *Les autres organismes à caractère social

 La CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale La particularité de la CNSS réside dans le fait que cet organisme prévoit à la fois des prestations à court terme et des prestations à long terme.  La RCAR : Régime Collectif d’Assurance et de Retraite Il a pour but d’assurer, au titre des risques vieillesse, d’invalidité et de décès, le versement de prestations au profit du personnel contractuel, de droit commun employé par des organismes Rapport de stage au sein de Atlanta Assurance

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publics tels que offices, collectivités locales, etc. (les fonctionnaires ne sont pas compris dans cette catégorie). 

La CIMR : La Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite Le régime de la CIMR est un régime mixte capitalisation / répartition. Il est alimenté par les contributions patronales, qu’il gère par répartition. Les organismes d’assistance :

 ISAAF Mondial Assistance  Maroc Assistance Internationale Ce sont des sociétés spécialisées, ayant pour seule vocation l’assistance des pers...