Introduction histoire de droit PDF

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Professeur aurelle levasseur ...

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Introduction historique aux cours de droit aurelle levasseur [email protected] [email protected]

L’histoire des droit lune des 4 discipline juridique (droit public, droit privé, science pol , histoire du droit ) Histoire du droit c’est l’Etude de droit dans le temps ce n’est pas faire de l’histoire. Étudier le droit dans le temps le passe, découvrir des notions juridiques des outils juridiques qui ne sont plus les autres. Mais qui reste opératoire dans d’autre système culturelle -> Potentiel de transfère dans d’autre système. L’histoire du droit et une bibliothèque de connaissance sur le droit qui est bcp plus large que celle qu’on pourra propose en droit priver et ou public

Introduction : Chapitre 1 : aux origines du système romano-canonique

La France fait partie du système juridique apl romano-canonique Système qui englobe une grande quantité de pays dans le monde Bcp d’Etat dans le monde, ce system s’oppose à un autre system celui de Common-Löw Romano-canonique est un système juridique de l’Europe occidentale continental et des états ; qu’elles ont un moment coloniser A la différence du Common-low qui est née en Angleterre et c’est étendu dans les pays angloxaxon

Règle dans le pays sont le plus important et diff procédure importante

Romano-cannonique pcq ce système juridique a étais influencer par la culture romaine et pour « canonique » référence à la religion chrétienne

Section première le droit romain : Petit rappel selon la tradition mythe la ville de Rome a étais fonde très exactement en 753 av JC par romulus D’après la science historique Rome née vers le 8 ou 7eme siècle avant JC par l’agrégation de tribut indigène vivant dans les environs. Rome a connu 3 régime politique différentes : •

Royauté

•

-509 AV JC devient une république

•

-27 av JC change à nouveaux elle devient un empire

Rome a conquis un grand parti de l’Europe et cette expansion romaine a commencé dès la république A atteint son apogée sous l’empire A la fin du 3siecle après JC le territoire contrôler par l’empire romain est tellement vaste qui avait étais décider de le couper en deux le territoire et d’avoir deux empires : une occidentale avec Rome comme capitale et de l’autre cotes un empire romain oriental avec pour capital Constantinople, chacun des territoire ont un chef différent

Lempire occidental va disparaitre sous les coups des barbares fin d’antiquité romaine 476 après JC En revanche en orient réussit à survivre et disparaitra mille ans plus tard vers 1453 Les romains on était les premiers grands juristes Premier peuple à avoir réfléchi au droit notion concept et avoir tenter de construire des logiques intemporelles

Les romain premier grand juriste ex : droit des contrats a étais presque totalement imaginer par les romains Des grands juristes qui on crée à partir du 5s après JC des codes de droit en effet différent empereur on ordonner a des juristes de codifier le droit réunir et d’ordonné les droits qui exister dans un ensemble logique pour faciliter la connaissance du droit et la consultation de ce droit -> Ils ont codifié le droit Attention : compilation et codification pas pareille La compilation est un simple regroupement de texte juridique pour en faciliter la consultation. Elle peut être l’œuvre du prive ou d’une personne publique. La codification en revanche est une procédure toujours publique et le code qui en résulte est en lui-même une loi, en plus contrairement à la simple compilation elle est créatrice de droit là ou la compilation ne l’est pas. L’empereur d’orient r a ordonné au 5s de codifier le droit romain et il en est sorti en 438 après JC un code le code théodosien il a donc eu une publication ; il s’agis d’une codification et non pas une compilation pcq elle a eu congrégation de la loi demander par l’empereur , il s’agit d’un code également pcq les juriste qui on conçu ce codification ont eu une activité créatrice ,ils ne se sont pas contenté de prendre les droits ils ont réfléchi a la manière d’ordonné ces règles et surtout réfléchi a celle qui fallait conserver et celle de supprimer brf réaliser un vrai travail de législateur ; Peu de temps après apparait un second code toujours dans l’empire d’orient dont on sait qu’il a étais commence en 528 après JC demande de l’empereur mais qui est apl les compilations de Justinien apl également corpus juris civilis il s’agit du monument de l’histoire de droit, recueil plus important de l’Europe celui qui nous a le plus influencer Les corpus juris civilis et composer de 4 ouvrages : •Le code de justinien (véritable code ouvrage d’ensemble des lois de l’empereur jusqu’à justinien) •Novelles ouvrage compose des lois de l’empereur après la promulgation du code de justinien • Institutes le manuel de droit prive à destination de première année de l’époque

•Le digeste compilation de ce que les juristes considérer être les meilleurs des texte auteur du -3s av JC et 3s ap jc (PLUS INFLUENCER LEUROPE) Ce qui faut savoir en empire romain d’orient le peuple théodosien n’est rester en vigueur qu’un siècle a peine après l’arrivé de justinien elle a été remplacée. En revanche en occident à cause de la chute de Rome 476 ap JC pdt très longtemps le peuple a connu que seulement le code théodosien, ce code a étais la principale quasi unique source du droit romain en Europe occidental jusqu’en 12 s et au 12s le redécouvert du corpus juris civilis en particulière le digeste grâce au conquête arabe a révéler une révolution juridique sans précèdent ainsi qu’une renaissance de la science juridique dans toute l’Europe

Section 2 : le droit canonique Le christianisme c’est diffuser à partir d’enseignement de jésus christ mort en 33 par le biais de ces disciples qui aller de ville en ville.... 3 première siècle de cette nouvelle religion fur particulièrement difficile pour les chrétiens pcq le christianisme étais en concurrence direct avec l’empire romain dans le sens que c’était une religion qui se voulait universelle qui avais vocation d’être adopter par tout le monde mais aussi pcq elle se voulait exclusif cette religion ne désigne qu’un seul dieu et rejette toute les autres possibilité à l’époque il s’agissait la aussi quelque chose de nouveau donc vu comme dangereux de plus chez les romain il exister plusieurs dieu ; La persécution des chrétiens a arrêter au 4s sous le règne de Constantin qui en 313 aps JC reconnait officiellement le christianisme et l’Eglise chrétienne

Seconde étape 380 après JC Lempereur Théodose fait du christianisme la religion officielle de l’empire romain

Ce qui signifie que toute les contrer dominer par les romains devienne officiellement chrétien A partir du 4s l’Eglise chrétienne ce déploie s’organise et pour s’organiser elle copie l’organisation politique de l’empire romain elle adopte les hiérarchies romaines. Elle place à la tête de souscription ecclésiastique religieuse (cité) Un évêque, évêque situer dans la cites de Rome apl le pape L’Eglise ce dote d’organisation mais aussi se dote de ces propre règles propre droit et ce droit sapl canonique (existe encore) Racine grec Canon signifier la règle ou le guide Source du droit canonique Elle avait et on toujours 4 sources •

1ere source ancien et nouveau testament livre sacres

• Les écrits, ouvrages des pères de l’Eglise (pas de liste définitif adopter par tous en revanche tout le monde est d’accord sur 4 auteur font partie des père de l’Eglise -> St Jérôme ; St Grégoire ; St Engroise ;St Augustin important pour les juriste) ensemble d’auteur chrétien qui on étais les premières a s’interroger sur quel devrait être la doctrine chrétienne • Les canons conciliaires ce sont les décisions les règles qui ont été déterminer par les conciles (réunion d’ensemble d’évêque but réfléchir à un point de droit de la fois chrétienne et qui a l’issu de cette réunion édite un canon) •

Décision du pape

Jusqu’à la chute de Rome le droit canonique tel qui étais produit n’avais que pour objectif de régler la vie interne des membres de l’église Ex : des réponses au Q comme on-t-il le droit de ce marié ; comment désigne un évêque ; ont-ils le droit de démissionner et ou référence à la fois du peuple chrétien pour les autres questions il avait le code romain Mais qd Rome a chuté c’est tout le cadre juridique, le droit romain qui a disparu et c’est à ce moment-là que le droit canonique à augmenter sont champs d’application ;

Après la chute de Rome le droit canonique a fini par déborder très largement le cadre de la vie religieuse puisque Lévêque et devenu arbitre des litiges grâce au droit canonique par csq sur certain Domène juridique (famille, mariage) l’influence du droit canonique sur nos propre droit a été déterminante.

Chapitre 2 : les invasions barbares

En plus de c’est deux culture romain et chrétienne le droit européen a été influencé par la culture dite germanique (culture barbare) ce droit issu des barbares (au sens grec l’étranger) c’est barbare étais des peuple payen qui ont migré par vague successive dès le 4 s ap JC dont le processus ces accélère au 5s et on ne sait pas pq avaient quitté la Sibérie. Lempire romain d’occidentale face à ces migrations parviendra quand même à résister ce qui expliquer qu’il chutera seulement en 476 Rome essaya d’abord de résister à ces invasions et pour cela elle proposa aux différents grands chefs des barbares une place au sein de l’armée romaine, cette technique a marché un temps mais a eu surtout comme conséquence de romanisé les barbares mais ça n’a pas suffis en 476 un chef barbare mais également général de l’armée romaine sen para du pouvoir et de la ville de Rome

En revanche l’empire romain d’occident se laissa progressivement submerger des 410 ap JC un roi barbare celui des wisigoths parvient à sen parait de Rome ; En 476 lorsque l’empire romain d’occident s’effondre les territoire conquis avant cela voient leur relation avec l’empire disparaitre En 476 le futur territoire de la France sapl la gaule romaine avec la population gauloise avec une culture romaine et chrétienne mais aussi vague de migrations lest les wisigoths à l’ouest burgondes en haut les alamans et le plus important de ces tributs barbares toute en haut au nord vers la Belgique les francs En 476 la quasi-totalité gaule romain prit par les barbares à l’exception de soisson existe une petite enclave qui essaye de résister libre par le chef syagrius c’est fait apl par la suite le roi des romains vu qu’il était le seul à avoir survécus a l’invasion

Précision sur les francs origine mal connue mais on en trouve des tributs en Europe du nord au 3s, les francs pas de nation pas un royaume, francs ensemble de tribut ayant chacune un roi a sa tête et sapl francs pcq ils se veulent libre de toute domination y compris de domination romaine. Mais certains tributs francs malgré cette volonté d’être libre surtout celle implanter vers Lille qui sapler saliens avait accepter de s’allier avec Rome avant sa chute en particulier certain roi avais accepter de s’engager dans l’armée romaine. Rois saliens probablement légendaire pas de preuve de son existence il sapler Mérovée. Ils ont eu un autre roi apl Childeric dont on sait l’existence il était également officier bien grader dans l’armée romaine (barbare et romain) ce roi meurt en 481 ap JC il laisse son tribut à son fils Clauvis ; 481 débute l’histoire des dynasties ;

Parti 1 : Le moyen âge 5 et 15s

Chapitre 1 : l’époque francs entre 481 et 987 Francs pas encore le mot France, on préfère utiliser le mot franc jusqu’au 987 la structure politique nest pas assez stable et unitaire pr utiliser ce mot (ressemble à des tribut) // le mot France renvoie à une forme politique qui dure dans le temps Section préliminaire -> Rappel histoire Grand 1 les Mérovingiens (481- 751)

1ere dynastie francs -> 1 roi est Clauvis qui régna de 481 jusqu’en 511 qui a entrepris au cours de son règne d’augmenté le territoire de son royaume travailler d’augmenter le territoire de sa tribu. Il a commencé par encrasser Syagrius 486 (chef de tribu qui régner vers Soisson pas d’origine barbare qui se considère comme le dernier roi des romans qui «’étais effondrer)

Victoire très symbolique marque une sorte de transfert de pouvoirs entre l’autorité impérial et la puissance montante de ce roi francs Clauvis se démarque des autres roi barbares pcq il étais en très bon terme avec l’église chrétienne et amie avec l’un des évêque (Rémi de Reims) et sous l’influence de cet évêque et de sa femme Clauvis décide de changer de religion et se faire baptisé chrétien il poursuit ces conquêtes 497 il bat les alamand a la bataille Tolbiac Après sont baptême il dirige sont armé vers le sud ou étais installé les wisigoths et décide de combattre pcq les wisigoths sont de religions ariens (primitive chrétienne arianisme) considéré conne hérétique et mener une politique de répression de la population gaulois romaine catholique donc son but était de soutenir sa religion Gagne bataille en 507, l’Empereur romain d’Orien chrétien a l’occasion de cette victoire le nomme consule honoraire de l’empire = reconnaissance prestige extraordinaire parmi tous les autres chefs de tribu qui exister sur le territoire A la suite de cette victoire contre wisigho Clauvis apparait définitivement comme le continuateur de Rome, comme le représentant de l’empire roman sur le futur territoire français Clauvis meurt en 511 et lorsqu’il meurt il a 4fils et en csq selon les traditions barbares royaume divisé en 4 = il n’y a pas d’états d’où viens l’instabilité politique Ces quatre fils et ces descendant von augmenter le territoire poursuivre l’œuvre de Clauvis Il arriver pdt la dynastie francs que l’ensemble des territoires sois réunion aux mains d’une seul main Ce fus en particulier au début du 7s c’est un unique roi franc qui règne Dagobert, ce règne représente l’apogée des dynasties francs (la plus créatrice rayonnante) Après ce règne le royaume sera déchiré par la faiblesse personnel de certain rois francs et par la rivalité de l’aristocratie Apres roi dagobert une autre famille monte en puissance la famille des Pippinides pas issu de Clauvis, réussit a accaparé la charge de maire du palais (correspond au 1ere ministre) parmi ces Pipinides plus connus : Charles martel

connu pour avoir arrêté l’invasion des arabes à Poitier (nuancer pcq pas tout à fait vrai) Il n’a pas revendiqué la couronne mais son fils Pepin le bref qui lui aussi maire du palais il a tenté un coup d’état (il dirige donc voulais le titre) Il s’assura d’avoir l’accord du pape avant de faire son coup d’état envoyer émissaire auprès du pape Zacharie de Rome qui doit avoir le titre du roi celui qui juste le titre ou celui qui en à le pouvoir la puissance -> doit être le roi non pas celui qui à le titre mais celui qui à a le pouvoir -< dc continue son projet et en 751 il a coupé les cheveux du roi et mettre dans son monastere symbole de puissance , il avait pas besoin de le tuer pcq il n’avait pas vraiment de pouvoir le roi

Grand 2) les carolingiens (751-987)

Début avec règne de pepin le bref qui pour assoir son pouvoir en introduisant la cérémonie du sacre Lorsque pepin meure en 758, il a deux fils le royaume et partager mais un des deux va mourir très rapidement est laissé son héritage au second a son frère de 23-24 ans qui s’appelle Charles qui plus tard appellera Charle de grand, Charlemagne fils de Pepin, qui régnera pendant 45ans très long règne va faire des conquêtes est augmenter encore le territoire franc a la fin du règne il possédé un tier de le l’Europe Charlemagne lors de son vivant était le prince le plus puissant d’occident c’est pour la raison qu’en l’an 800 le pape propose la couronne d’empereur Lorsque charlemagne meurt il n’a qu’un fils Louis le Pieux à très biensu s’entouré d’intellectuel et de conseiller qui lui on démontrer tout les points négatif qu’a un territoire d’être partagé a là mort d’un roi Louis le pieux essaye d’éviter le partage du royaume a sa mort malheureusement a la suite de péripétie le principe d’unité du royaume n’a pas réussi à s’imposer au moment de la mort de Louis le Pieux

Ce qui fait que en 843 le traité de Verdun met en échec la proposition de Louis , il y a le partage division du territoire en 3partis

Charle le chauve est le dernier roi puissant de la dynastie carolingienne il récupère la partie occidentale ; ces successeur von progressivement perdre leur pouvoir face la aussi a une aristocratie plus puissante , sous ce règne la 2eme vague d’immigration barbare il s’agit des viking , hongrois , au sud des vague d’arabe , ces vague on pour csq de diminuer la puissance des rois francs dont la légitimité politique repose sur la capaciter de protéger la population et augmentation du pouvoir aristocrate pcq son sur place est arrive a protéger la population

lorsque charle le gros meurt en 888 il a un fils charle le simple et il devait devenir roi , l’aristocratie en voulais pas et leur puissance et monter tel qu’ils parvienne a rompre les usages et décide d’élire ensemble un autre rois Eude issu d’une autre famille les Robertiens famille de combattant guerrier et pdt un siecle de 888 a 987 vont se succéder au trône alternativement issu soit des Carolingiens soit Robertiens en fonction du choix fait des membres de l’aristocratie en 987 a la mort du dernier rois ces un Robertiens qui est élu Huges Capet s’achever la dynastie carolingien après lui plus du tout de carolingien dc historien se sont mis d’accord que en 987 fin du règne carolingien

on peux commencer a parler d’histoire de France pcq le système politique va commencer a acquérir des éléments de stabilité nécessaire a la construction d’un Etat

section 1 : pouvoir , institution et idée politique chez les francs

la royauté en elle-même francs : pour ce maintenir elle a utilisé influence romaine chrétienne barbare grand A : tradition germanique ( barbare ) du roi francs

Cette tradition est assez primitive, elle est adaptée a l’organisation social et politique de tribu nomade et a leur mode de vie principalement guerrier

Petit 1 : Quel est la légitimer du roi franc selon tradition germanique ?

Def : légitimité politique c’est la qualité d’un pouvoir politique qui est reconnue et accepté comme étant justement fondé par la société sur laquelle il s’exerce. Légitimité politique Etroitement lié à la notion de reconnaissance social. La légitimité politique est essentielle pour un pouvoir dirigeant ensemble de dirigeant qui veulent durées dans le temps pcq aucun d’eux ne pourraient perdurer sans un minimum de reconnaissance social, sur leurs capacités à diriger. Légitimité politique ça qualité plus parfaite plus elle est solide et plus le pouvoir politique qui la détiens parviendra à s’imposer et à imposer ces mesure sa politique

Quel sont les sources de la légitimité politique ? Les sources sont très diverses et en général un dirigeant s’appuie sur plusieur source de légitimité, légitimité peut être fondé par : * le charisme pcq il y a une croyance fois de la population en ces qualité exceptionnel *légale /loi -> pcq porté au pouvoir selon une procédure près définie (élection, choisit) * traditions ; ex : de père en fils ; ou bien régime de monarchie, république qui est une habitude

*religieuse -> personne est dirigeant pcq on croit qu’il est désigné par Dieu France -> légitimité président le statu = légale, tradition

Le roi franc avait une légitimité qui étais essentiellement guerrière est donc charismatique, en effet chez les barbares d’origine germanique le roi et avant tout le chef du clan c-a-d a la tête non pas d’un état mais d’une communauté de type familiale La mission 1ere est d’assuré la survit du clan et donc dans protégé les membres et la royauté barbare et la légitimité est donc fondée sur le prestige du chef et sur les liens qui le relie a ses guerrier et les rois francs surtout mérovingien on hérité de ces conceptions et sont donc avant tous eux aussi ...