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INTRODUCTION HISTORIQUE DU DROIT – Semestre 1

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Vème – XVème Siècles Les historiens distinguent 3 périodes : → 1ère période : commence en 476, l'époque des invasions barbares, des tribus venus du NORD et de l'EST. C'est la période FRANQUE. On l'appelle aussi le HAUT MOYEN AGE. Cette période va voir régner successivement des rois de deux dynasties : dynastie mérovingienne puis dynastie carolingienne. Ces dynasties vont connaître des décadences. Cette période s'achève en 987. → 2ème période : 987- C'est le début de la troisième dynastie : Capétiennes avec Hugues CAPET. Elle s'achève en 1453. C'est la fin de la guerre de 100 ans. → 3ème période 1453-1789, L'ancien régime, on l'appelle aussi la période moderne, elle s'achève avec la révolution française. Nous allons alors étudier les règles qui ont permis d'organiser la vie en société, sur le statut juridique, le statut des groupes, des individus. On étudiera les formes des organisations sociales. Autrement dit le droit de ces époques. Le droit va permettre aux individus et aux groupes de vivre ensemble, nécessité de règles, organisation d'un cadre institutionnel, politique, administratif, et de cadres économiques et sociaux. L'idée conductrice, nous allons la trouver dans les précédents historiques. Introduction historique au droit français, nous reviendrons aux racines historiques du droit. Les racines du droit français : Le droit français est redevable à trois apports fondamentaux : → L'apport de Rome, des romains → L'apport du Christianisme → L'apport de l'empreinte Germanique Ces influences se sont entrecroisées, mais nous les analyserons de manière distincte.

A- L'apport de Rome La consistance de l'héritage romain sur le plan juridique est considérable. L'empire romain fut envahie par plusieurs peuples barbares mais ces peuples n'ont pas pu imposer leurs propres droit et institutions. Ces peuples représentaient en réalité un petit nombre d'individus, ils étaient peu oppressifs, leur droit n'était pas très attractif, attirant. Leur droit était fait de règles simples, élémentaires. Alors que l'édifice juridique des romains était remarquable, les barbares n'avaient pas les moyens d'imposer aux populations de l'empire romain leur droit et de les faire renoncer à leurs mœurs, leur droit, aux structures établies. Le droit romain n'a pas pu disparaître d'un coup, il a forcément marqué l'époque suivante, l'époque FRANQUE, le droit romain n'a pas disparu. Le droit romain était tellement parfait qu'il va connaître des résurgences, des renaissances. Au Moyen-Age au 12ème siècle le droit romain revient. Il y aura une seconde renaissance au 16ème siècle, qui va marquer le midi de la France. On va forcément emprunter aux romains et au droit romain, dans deux domaines : l'empire romain reste un modèle de pouvoir. Le droit romain reste un modèle de droit et c'est encore vrai à l'époque contemporaine. C'est à la fois un modèle de pouvoir et de droit.

1- L'empire romain modèle du pouvoir : Il a légué sur le plan du pouvoir, le concept d'Etat ainsi qu'une organisation administrative très élaborée. a) Le concept d'Etat : La RES PUBLICA : la chose publique. Le concept d'Etat c'est une puissance de commandement, d'organisation qui se distingue de la personne qui s'identifierait au pouvoir. Chez les Gaulois cela était différent, il y avait une personne qui disposait de cette puissance. Cela est un concept d'origine romaine. Rome a aussi défini les caractères de l'Etat : la souveraineté étatique a un fondement populaire, le peuple souverain, le peuple se dote de la forme de gouvernement de son choix. L'objectif de l'Etat c'est le bien commun des membres de la collectivité, l'Etat a la charge de l’intérêt général. La puissance de l'Etat est limitée, dans la mesure où l'Etat est soumis au droit, il ne peut disposer librement de la chose publique. Dans la tribu barbare, le chef fait ce qu'il veut de son pouvoir. b) Une organisation administrative Ce qui caractérise le système administratif romain est que le pouvoir est concentré en un point unique du territoire, à Rome. Seulement l'empire est immense, donc le pouvoir est obligé de déléguer une fraction de ses compétences à des agents administratifs, des agents placés dans une organisation administrative très hiérarchisée. Nous en avons hérité.

2- Le droit romain modèle du droit L'empire va s’effondrer mais après sa chute le droit ne disparaît pas, il a pu inspiré des textes de l'époque FRANQUE, et surtout ce droit fera un retour en force à plusieurs moments de l'histoire. Le droit du midi de la France restera en vigueur jusqu'à la révolution française. Aujourd'hui, il existe une filiation étroite entre notre modèle actuel et le modèle romain (droit de la propriété, du mariage, des contrats, des incapacités..). Une filiation évidente. A côté du contenu du droit, on doit autre chose aux romains, on doit la science du droit c-a-d que la science du droit repose sur l'idée que le droit doit organiser des rapports justes entre les hommes, les romains ont mis en relation droit et justice. L'objectif du droit : assurer ce qui est juste. Il existe une justice objective dont le droit doit être l'expression. Les romains avec emprunter cette idée aux grecques. Autrement dit les romains vont élaborer une science du droit, une science du juste et de l'injuste. Assurer la justice et condamner l'injustice. Les romains sont le premier peuple à avoir laïciser le droit, le droit n'est plus fait pour la religion. Cela fait parti du lègue fondamental de l'Occident. Ce caractère laïque du droit va se perdre pendant une partie du Moyen-Age en France, la laïcisation se refera à partir du 14ème siècle sur le modèle romain.

B- L'apport Chrétien C'est un apport en matière de pouvoir et de droit → Apport double 1-Eglise et pouvoir L'Eglise apporte un modèle d’organisation centralisée ainsi que des idées.

a) Le plan idéologique L'église formule le dualisme de Dieu et du Prince c-a-d qu'elle fait une distinction : « dans la société il y a deux autorités, l'autorité spirituelle puis l'autorité du Prince, le pouvoir laïque, temporel » l’église dissocie la religion et l'Etat. Dans la cité antique, religion et Etat étaient liés. Le christianisme repose sur l'idée que le pouvoir laïque a une origine divine, c'est Dieu qui donne le pouvoir aux Hommes. b) Le plan institutionnel L'église présente une organisation centralisée, comme Rome un jour elle servira de modèle aux Etats laïques. Ainsi l'évêque de Rome va réussir a imposer son autorité à l'église toute entière. Au XV ème siècle il devient le pape, le chef de toute l'église. Le Pape se voit reconnaître un pouvoir juridictionnel en matière religieuse, qui s'inscrit dans toute la vie de l'église, il a aussi un pouvoir législatif, il règle vie interne de l'église, il rédige des textes des décrétales, le droit que fait le pape et qui s'impose à toute l'église. Il existe aussi une hiérarchie ecclésiastique, les évêques constituent un rouage fondamental puisque chaque évêque dirige un diocèse dont il est souverain. 2- Eglise et droit Très tôt les Chrétiens vont se dotés d'un droit des le premier siècle de notre ère. Ce droit c'est une œuvre de synthèse (reproduction), le droit d'église est un mélange de droit romain et de règles juridiques figurant dans l'ancien testament. Le droit d'église était à l'origine coutumier, mais très vite il va s'exprimer par des écrits, il y a les décrétales du Pape mais aussi d'autres écrits car les évêques se réunissent régulièrement → on appelle cela des conciles, ils prennent dans ce cadre des décisions → des canons (règles). Cela va avoir une influence sur la société médiévale.

C- L'empreinte Germanique Cette empreinte se situe dans le pouvoir et le droit. On les appelle les Germains, Germanus en latin → Le voisin, ce sont les voisins des Gaulois. L'arrivée des germains n'est pas anodine, elle a contribué au processus de démantèlement de l'Empire romain. Ils ont apporté des habitudes de vies, c'était des hommes épris de liberté, ils ont apporté le sens individuel, de l'indépendance. 1- Germains et pouvoir Le concept d'Etat, des choses publiques sont ignorés des Germains. Ils ne connaissent que la soumission personnelle et volontaire à un chef. Ce chef est chef car il a pu s'imposer, c'est le plus fort et certainement le plus malin, qui a des aptitudes intellectuelles sûrement plus développées que les autres hommes. Il y a un chef entouré d'hommes qui sont des guerriers : c'est le compagnonnage militaire, on les appelles leudes. Dans ces sociétés, l'organisation politique est faible. Chaque tribu a en principe un roi choisit par l'assemblée des guerriers, le rôle de ce roi va se réduire car les

décisions importantes vont être prises par les compagnons qui gravite autour de lui. Le roi c'est un Chef de guerre, un combattant comme ses hommes, il va à la guerre. Il y a un principe qui prévaut, ces hommes qui gravitent autour de lui sont libres et égaux (ce qui n'existent pas chez les romains), il y a un principe d'égalité. C'est un pouvoir qui véhicule certaines valeurs. 2- Germains et droit Sur le droit de ces peuples nous ne connaissons pas grand chose, on sait que c'est un droit oral, coutumier, mais un jour ces peuples vont pénétrer dans l'empire romain avec leur coutume. C'est après leur arrivée à Rome qu'on va connaître leur droit, par écrit. Les commentaires de César par exemple, ou les écrits de Tacite (historien)... Dans le droit des germains apparaît l'importance du groupe, c'est la reconnaissance de l'individu (ex : en matière du droit du patrimoine ont subsisté des vestiges de communisme agraire, la propriété du sol n'existe pas, il existe simplement les biens communs mis à la disposition de tous, des droits d'usage collectif, Ce que connaissent ces peuples, c'est la propriété mobilière, propriété des meubles, lorsque les chefs meurent on les enterre avec leurs meubles. En matière de droit pénal existe la vengeance privé, autrement dit c'est le chef de famille qui assure la justice et qui punit. En droit familiale, on reconnaît une certaine capacité juridique aux enfants (pas le cas à Rome), une personnalité juridique à la femme, la femme reste propriétaire de sa dote, et puis le pouvoir du père et du mari est moins absolu dans la famille barbare que dans la famille romaine...)

2 grands axes du cours : DROIT ET POUVOIR Chez les peuples dominent une double préoccupation, se doter d'un droit et se doter d'une forme de pouvoir. Il existe des modèles de société extrêmement variées. Il n'existe pas de société sans droit, comment le droit naît-il ? Quels sont les modes de formation du droit ? Les sources du droit varient et varient selon les époques, elles varient selon la forme donnée au pouvoir. Et le droit peut être créé par le temps, peut résulter de l'influence de certains personnages, le droit peut résulter de l'influence de la cité (comme chez les grecs), de l'influence de l'Etat (comme chez nous aujourd'hui). Quelque soit la forme du droit et du pouvoir, les deux sont liés, dans toute société le pouvoir prétend faire le droit, si le pouvoir est faible il lui est difficile de faire accepter le droit, si le pouvoir est fort il peut donner ordre et cohésion à la société. La question majeure: Quand le pouvoir et le droit se rencontrent-ils ? Ils se rencontrent lorsque le pouvoir revêt sa forme la plus élaborée c-a-d l'Etat, qui s'immisce le mieux dans la création de l'ordre juridique. Mais l'Etat n'a pas toujours existé, il a connu des éclipses, des vicissitudes, dans la période du V au XV ème siècle l'Etat Français est quasiment inexistant. A un moment cet Etat n’existera plus. On verra donc une monarchie capétienne qui va conduire une politique résolue. Elle va conduire la construction de l'Etat. Cette monarchie va s'efforcer de rassembler des populations sur un territoire difficilement délimité. Des populations qui pendant des siècles ne pouvaient vivre ensemble car elles avaient des mœurs, des droit différents. Un jour on va voir réuni trois éléments : un territoire, une population et un gouvernement, éléments indispensables à la construction de l'Etat. Cette periode de 1000 an connu trois phases successives : → Periode du V au Xème siècle qui s'achève sur un échec, l'échec de la construction politique et juridique → Période féodale X et XII ème siècle, le droit et le pouvoir dans une société qui se reconstruit, ils sont morcelés, ils s'inscrivent dans un cadre local. → XII- XV ème Le pouvoir royale s'affermit peu à peu et redevient créateur de droit

PARTIE 1 : L'ECHEC DELA CONSTRUCTION POLITIQUE ET JURIDIQUE FRANQUE V ET Xème SIECLE Période appelée aussi HAUT MOYEN AGE A- Les précédents germaniques III-Vème Siècle L'empire romain s'est effondré en 476, sous l'impulsion de nombreux facteurs dont les invasions barbares. En réalité l'empire romain était en crise bien avant 476, depuis le IIIème siècle. Cet empire est assailli par un certains nombres de peuples qui arrivent du NORD et de LEST, qui s'infiltrent peu à peu, tantôt pacifiquement tantôt brutalement. Mais les pouvoirs publiques romains ne s’inquiétaient pas trop, ils se disaient que ces peuples se mettraient à vivre comme les romains. Mais ce n'est pas ce qui se produisit, puisque ces peuples éliminèrent la romanité dans certaines zones. A la fin IVème siècle, un certain nombre de peuples sont installés, il y a d'abord les WISIGOTHS puis les BURGONDES. Ces peuples sont arrivés car ils ont eux aussi été chassé par des peuples :notamment les HUNS. Ces peuples s'installent alors en Gaule, les Wisigoths vont s'installer dans le grand sud-ouest, et les Burgondes dans l'est : ce qui donnera la Bourgogne. L'importance de ces invasions doit être relativisée, cette région de la Gaule est aujourd'hui la France avec 60 millions d'hab. L'apport de ces peuples est très faible numériquement, quelque dizaine de milliers d'individus. Beaucoup n'avez pas d'hostilité franche à l'égard des romains. Seulement il y a eu un autre peuple d'une plus grand importance numérique : Les FRANCS. Ils arrivent d’abord en Belgique, et pendant longtemps ils vont rester en bons termes avec les romains, ils vont même devenir, pour certain d'entre eux des soldats romains, le peuple s'étend progressivement, descend. Il s’installe dans le nord de la Gaule, vers la Seine, la Loire. Ils ont un Roi, le premier roi Francs s'appelait CHILDERIC, il va devenir fédéré et donc les membres de sa tribu vont servir l'armée romaine. Il meurt en 481, et lui succède son fils CLOVIS. B- Les temps mérovingiens On se situe entre 476 et 751. Cette période c'est celle de la dynastie mérovingienne presque III siècles. Mérovingien vient du nom d'un roi MEROVEE qui aurait était le grand père de CLOVIS. Lorsque Clovis devient roi des Francs, la Gaule est divisée en plusieurs royaumes. Ce qui fait la grandeur de ce chef c'est qu'il va parvenir à réaliser l'unité par la ruse et par le meurtre. Il meurt en 511. Il est alors maître des bonnes parties de la Gaule, seulement quelques régions lui échappe comme le royaume Burgondes, ainsi que le littoral méditerranéen. Les fils de Clovis vont poursuivre la politique de conquête de leur père. Ils vont agrandir leurs territoire, que l'on commence à appeler la Francia et ils battent les burgondes en 534. En l'espace de 50 ans, l'ensemble de la gaule est passée aux mains de ces rois. Et ce territoire la Francia est devenu un centre politique. La domination des Francs alla en se développant et les descendants de Clovis vont régner jusqu'au milieu du VIIIème siècle. Seulement à partir de 640, c-a-d à la mort de DAGOBERT, cette dynastie s’affaiblit et connaît une décadence. C'est une époque de déclin de la monarchie et le pouvoir n'est plus exercé par ses rois et glisse entre les mains de personnages : les plus hauts administrateurs du royaume. Ces personnages on les appelle les maires du palais. Vers 720 un de ces maires va se détacher des autres, et se rendre maître de presque toute la Gaule. Il s'appelle Charles MARTEL. En 732, il arrête une armée de musulmans à Poitiers mais il n'osa pas prendre le titre de Roi. Son fils deviendra, lui, Roi. Il s'appelle Pépin LEBREF, et il détrône le dernier roi mérovingien et il se fait reconnaître par le Pape et devient un roi légitime. C'est donc le début de la dynastie carolingienne.

C- Les temps carolingiens 751-987 L'occident va connaître une période de renouveau, mais comme avec la dynastie précédente, la dynastie carolingienne va elle aussi s'enfoncer dans des temps obscurs. L'époque carolingienne doit son nom au fils de Pépin LEBREF, CHARLEMAGNE, Pépin Lebref meurt en 758. 1- La renaissance carolingienne Charlemagne comme son père va être un grand conquérant, il va réussir à maîtriser un vaste territoire englobant une partie de l'Espagne, la Gaule, une partie de l'Allemagne, de l'Italie... Cette époque à ses débuts connaît des gestes politiques d'une grande importance, avec Pépin d'abord le roi est tout à coup investie d'une grande légitimité car il va avoir l'idée de se faire sacrée par le Pape. Le roi sera désormais sacré. L'autre geste politique, à l'an 800, est que le roi franc devient empereur.Cette période est aussi marquée par la mise en place d'un réseau administratif bien structuré mais cette restauration fut éphémère. Charlemagne avait un fils appelé Louis Le PIEU qui va poursuivre l’œuvre de ses prédécesseurs. Il meurt en 840 et c'est le début de la décadence. Les fils de Louis vont passer leur temps à se faire la guerre et la conséquence est un traité. Le traité de Verdun de 843, les trois fils se partagent l'empire. 2- La décadence carolingienne Lorsqu'à lieu le partage, un des fils qui s'appelait Louis Le GERMANIQUE va recevoir en héritage une partie allemande, Charles Le CHAUVE reçoit la partie Francia, puis LOTHAIRE reçoit le titre d'empereur et une longue bande de territoire entre les zones de ses frères, allant de la mer du nord jusqu'à l'Italie. L'empire n'existe donc plus et a laissé place à des royaumes indépendants. Charles Le Chauve va gouverné la Francia seulement il y aura à nouveau une nouvelle invasion, l'invasion Vikings, et le Roi carolingien ne parviendra pas à contenir les assauts des Normands, qui menacent Paris. Un des descendants carolingiens qui s'appelait Charles Le GROS livre Paris aux Vikings. Si bien qu'en 888 les grands du Royaume se débarrasse du Roi et ils élisent l'un d'entre eux. Ce personnage s'appelle EUDES, il est le représentant de la famille des comtes de Paris, son père était un personnage illustre. Il s'appelait Robert Le FORT, c'est cette famille qui un jour lointain fondera la dynastie capétienne. Robert Le Fort est un ancêtre d'Hugues CAPET. Le comte Eudes est proclamé Roi. Entre 888 et 987, il va se produire une véritable alternance sur le trône, tantôt un roi carolingien tantôt un descendant de la famille des comtes de Paris, un Robertien. On entre dans la période médiévale. Périodes de grandeur et de décadence.

Chapitre 1 : Le démantèlement de l'Etat à l'époque Franque Dans l'empire romain l'Etat permettait d'assurer la continuité du pouvoir, à l'époque franque, et notamment sous les mérovingiens, l'idée d'Etat disparaît complètement. Mais avec les carolingiens, on assiste à une restauration de l'idée d'Etat, seulement cette restauration va être de très courte durée car cet ordre carolingien sera rapidement ruiné par différentes forces de dissociassions. 1- La disparition de l'Etat sous les mérovingiens En effet, chez les mérovingiens, prédomine une vision assez sommaire du pouvoir, une vision qui trouve son origine chez les peuples barbares. Cette vision archaïque du pouvoir va quand même s'enrichir au contact de la civilisation romano-chrétienne. A laquelle ils empruntent occasionnellement. a) Un pouvoir essentiellement barbare Les traits de se pouvoir on le trouve à différents niveaux, on les trouve d'abord dans les origines du pouvoir, on les trouve aussi dans la conception qu'on se fait du pouvoir mais aussi dans l'exercice de ce pouvoir. A) Les origines du pouvoir Les rois mérovingiens sont issus de la famille de Mérovée, c'était un chef franc, et le roi franc de ce fait est investie d'une parfaite légitimité. On considère qu'il a une origine divine. La famille de Clovis détient le pouvoir car elle possède le charisme qu...