Introduction au Droit PDF

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Le cours d'introduction générale au droit est un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre la notion et les fondements du droit, les sources du droit, pourquoi il s'organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.), quelle est la différence e...

Description

Intr Introduction oduction au Dr Droit oit III_Le caractère contraignant de la règle de droit 1_Le Principe de coercition

La règle de droit est contraignante CAD obligatoire, il faut la respecter. Elle contraint l’individu à agir dans un certains sens et sanctionne le non respect de la règle. On doit respecter la règle juridique à défaut de quoi s’applique des sanction divers. «%Pour donner des dent a la loi on prévoit des sanction%». Il ne suffit pas de dire que la règle de droit donne lui a une sanction supposer par exemple qu’une règle de droit ne prévoit pas la sanction. Trop dissuasive, trop faible ou inexistante. Il faut surtout que la règles soit assortie de la possibilité d’une sanction. La règle de droit n’est pas seulement la règle qui donne lieu a une sanction effectif, dès qu’il y'a la perspective d’une sanction il y’a règle de droit c’est la justiciabilité qui importe. C’est dalleur une vertus des règles de droit de verser a son épée. Une bonne règle de droit est une règle jamais trangresser. On peut nuancer en disant qu’il n’y a pas que seul les règles juridique qui donne lieu à des sanction………...ERREUR DE SAISIE

Ce qui fait la spécificité de la règle juridique est d’être sanctionner par l’État, qui prêteras son concour à toute les sanction, c’est ce qui va opposer. Le cordeler du caractère et de la sanction c’est l’interdiction de la vengeance privé, (Nul ne peut se faire justice sois même), ADAGE qui signifie une personne ne peut être de c’est droit qu’avec le concours de l’État. Seul l’État sanctionne le non respect de la règle de droit, les particulier ne peuvent se faire justice sois même. Lorsque la règle de droit n’est pas respecter on peut faire appel a la force public. Sauf, le droit de rétention du garagiste, il peut garde le véhicule temps que la somme n’est pas dut.

2_Les Formes de sanction Plusieurs forme de sanction%: _La Punition, est la sanction de punir de donner une peine, faire subir une privation pour le non respect de la règle. C’est la sanction la plus vigoureuse du non respect de la règle de droit, c’est celle qui correspond le mieux les sanction de la règle de droit. EXP%: La prison, l’amende, la suspension du P,….etc _L’Exécution, le non respect de la RD peut conduire celui qui emphatique celui qui a demande l’exécution forcer de sont droit,…….ERREUR DE SAISIE

_L’indemnisation, le non respect de la RD peut aussi conduire celui qui emphatie a demander un indemnisation du préjudice qu’il subit.

_l’Inefficacité, parfois la sanction consiste en une inefficacité prévu par le droit de l’acte non conforme au droit ce qu’on appel la nullité. Ce qui peut ce traduire la nullité, la cadancecité, ou la résiliation et enfin l’inopposabilité. B_Les Droit non Contraignant Le Droit non contraignant Il existe des lois non contraignant. 1_Les lois non contraignant Certaine lois sont non contraignant car elle ne s’impose pas, il s’agit des lois supplétive de ……………. La loi supplétive, évoqué les loi supplétive nous ERREUR S Loi Impérative s’applique au individu qui ne peuvent les écarté. EXP%: Je passe un bail Habitation, et je demande au locataire de verser deux mois de loyer (Ce n’est pas possible , 1mois max.) dans la cas contraire une tel clause n’est pas possible. Les loi supplétive sont aussi obligatoire a la condition toute fois que la règle s’applique CAD que les intéresser ne l’est pas écarté. C’est loi sont privilégier pour réguler les échange contractuelle, le droit se pressente alors sous une solution modèle. Cette règle de droit est non contraignant en «échange si on peut l%‘écarter .

Il existe des lois dite Optionnel ou Dispositif, elle sont a la disposition des citoyens qui peuvent y recourir a condition de le déclarer expressément. EXP%: Lorsque du mariage il y’a un régime matrimoniale qui s’applique de manière supplétive, CAD si je ne dit rien, mais d’un autre coter il existe des RM dispositif ou Optionnel auquel les intéresser peut se soumettre. EXP%: On peut se soumettre au régime commerciaux ERREUR S , (BaiL Commercial)

Il faut savoir la différence entre les loi S et O Les première s’applique lorsque qu’elle ne sont pas écarté, les seconde s’applique au choix de l’individu Garder a l’esprit que la loi S et O peut être contraignant si on se soumet lorsque qu’elle s’applique ERREUR DE SAISIE

Les lois imparfaite Comment faire lorsque le PR refuse de signé un contrat ou de promulguer une loi%? ____________ ____________

Le Code Civil exige a l’article 272 que les%;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;

3_D’autre loi sont non contraignante, parce que qu%‘elle ne prescrive aucun comportement ce sont les loi non formative. Certaines lois ce comptent d’énoncer une situation, une évidence déclare un attention introduise des prescription..C’est règles sont critiqué, purement descriptive. C’est loi existe pour des raison politique, la loi est aussi un instrument politique. Une loi peut rappeler un objectif politique public. EXP%: Article 1 d’une loi du 16Juilliet 1984, énonce que les activités physiques et sportives constituent un facteur important d'équilibre, de santé, d'épanouissement de chacun ; elles sont un élément fondamental de l'éducation, de la culture et de la vie sociale. A coter de ses règle se développe un droit NC que l’on appel Droit Souple ou Soft Low, qui est pourtant reconnu par les RD.

2_Le Droit Souple, propose d’utiliser le ressort de l’incitation de l’adhésion en vue d’obtenir les conduite par la douceur et non par la punition, c’est d’abord dans le domaine du droit international que la Soft Low est née, pour encourager les État a des aptitude positive sans les contraindre, surtout dans les Organisation International. Les prescription droit interdit exige sont remplacer par des intention%; «%Déclare Promeut….%» Le phénomène c’est étendu au seins des autorité public des États, les autorité public et privé qui prennet aussi des avis et des recommandations, peut a peut la doctrine a fait une place a ce DS qui été reconnu comme une règle sociale et non juridique. Il a put être observer que l’absence de contrainte exerce une véritable force normative. Selon l’expression de Catherine THIBIERGE dit «%La douceur relis souvent plus la menace, la règle est légitimer par la notoriété de ce qu’il émette par exemple les professionnel du profession%» Autre argumente la R est motivé moins lapidaire Aujourd’hui le DS est considérer comme un véritable relais complémentaire du DD lorsque la contrainte est inefficace. EXP%: La discrimination a l’embauche formellement interdit, mais malheureusement pratiquer. Des Organisation on mis en place des dispositif pour sensibiliser les entreprise afin d’obtenir un meilleur comportement . Les RC ne sont pas le seul outil du droit mais sont les plus importante.

4_Les Règles de Droit Permanente. On affirme en général que la RD est permanente, mais /////////// ::::::::::::::::::::::::::: ::::::::::::::::::::::::::::

A_Le Principe de Permanence, c’est dire que la loi est permanente signifie qu’elle s’applique sans limite temporel. Elle ne cessera que si elle est abroger. Beaucoup de texte sont en vigueur depuis 1804 depuis la création du CODE. La permanence assure au droit une durabilité a la loi tant que le législateur ne l’abroge pas. Le Code Civil de 1804, continue encore a ce jour a servir les juge. Si la loi est ancienne elle est en général une bonne loi, le temps assure une pleine réception de cette loi par les citoyens. La généralité de la RD lui permet de s’adapter au nouvel. Néanmoins on assiste a un affaiblissement de la permanence. Multiplication de loi est ce qu’on appel l’inflation législatif, des loi temporaire. 1-L’inflation Cette inflation conduit a un développement législatif qui est néfaste car elle affecte la permanence de la RD. Permanence utile a la connaissance ERREUR DE SAISIE. L’ordonnance du 25J 2016 Ractification Avril 2018 L’inflation Législatif affaiblie la notoriété de la loi, c’est aussi du a l’adoption de loi temporaire. C’est loi sont parescence non permanente. Les loi de circonstance sont des loi promulgué pour des circonstance particulière est vont duré pendant une période. EXP%: Pandémie, guerre , etc … Les lois expérimental, sont des lois promulgué pour une durée déterminer. De fonction , légiférerais, exemple le RMI et la SMIC, ERREUR DE SAISIE , atténuer ERREUR Des inconvénient, elle porte atteinte a la notoriété des lois. ART. Bertrand Mathieu SECTION 2_Les Règles à caractères juridique Dans la sphère du droit subjective on distingue des RD que sont des règles de bien séance 1_Les règles de Bien Séance Samuel Benesti%: «%Les heureux parent d’un nouveau née...%» Si la règles et ce qui doit être respecter..Il existe d’autre règles qui régisse la conduite des Hommes

INTRODUCTION AU DROIT B_La famille de Colemano Une organisation fédéral influencer par l’Organisation Civil. Au USA nous avons un mélange entre les codes et les précédent. Tous les juge américain sont compétent pour contrôler la conformité de la loi a la constitution. Au sommet de l’ordre américain il y’a la COURS SUPRÊME FÉDÉRALE.

PAH- Petit Aperçu Historique _

ERREUR DE SAISIE

Au 10ème siècle les juridiction Royal ERREUR DE SAISISE Puisque le Droit Anglais à réussie sont unité plutôt il va rester ER Ce droit c’est construit par la procédure autour de formulaire d’action en justice WRITS, formulaire d’action en JA délivré par les JR. Ce formulaire c’est vu concurencer par une procédure plus souple inspirer du droit Camonique celui de Equity, elle peut être invoque dès lors que ERREUR DE SAISIE

Le DA tien sa particularité avec l’importance des J et des P de donner naissaince au droit. Les juriste A ne croit pas au myhte d’un endroit rationnel cmplt et ordnn anticipant les S et Q a tt les situations. Puisque les juriste consd que le lglt ne peut tous prévoir a l’avance. Pour les A le droit a plus objt a donne un solution a un litige. C’est l’inru d’une bonne J anvant d’etre un instru d’une réforme politique d ela société _______________________________________________________________________

L’Islam n’est pas la religion imprimé juridicque, mais est la seul a réunir un nombre important d’État dans le monde. Il s’agit

Droit contraignat, désigne une norme impérative de droit international général et porteuse d’une valeur ubniversel d’interet vital%. Plus précisement ART 53 de vienne , désigne comme norme impérative de droit IN G. Accepter et reconnue par la communauté inter N dans sont ensemble a laquelle aucune dérogation n’est permis. C’est ordre public INTER, EXP (Les DDLH , notament la DAGE PACTA SUNT SERVANDA) , qui signifie que les traité doit être respecter les pack sont obligatoire.

L’UK ne respecte pas son propre accord, l’Allemagne leur fait rappeler leur traité

EXP%:

B_ Les Sources Européenne 1_La Convention Européen des Droit de l’Homme

_Un des traité nationaux les plus important et la CEDH, signé a Rome le 4 novembre 1950, entré en vigeur le 3 septembre 1953. C’est une dclaration de droit et de liberté qui affirme de nombreux droit a la vie , le droit à la liberté d’expression , l’interdiction à la torture, Interdiction de l’esclavage et le travail forcé.

A ce texte de 1950 à été rajouté des protocole aditionnel, qui énonce des droit supplémentaire, exp (le droit de respect des biens.). En France la CEDH à un effet direct qui là rend directement invocalble par le justiciable devant le juge français.

De manière ERREUR DE SAISIE

IL y’a deux recour possible devant cette cour un recour interprétative entre ETAT. Le recours individuelle fait appel a un individuelle …...ERREUR DE SAISIE

Les droit des individus dans un climat de défiance par rapport au droit national, les requérant on de plus invoqué…

EXP , La gestation pour autrui peut être un exmple CAD la mère proteuse,

ARTL 16₇

III

Le texte général subsiste dans les cas non visé par le texte spéciale, le texte spéciale déroge le TG … SPECIALA GENRALIBUS DEROGANTE Si un TS existe déjà et que arrive un TG, un TG incompatible aves le TS il faudra considérer que le TS est toujour applicable est n’a pas été abroger.

Les juridiction indique que la loi demeure tant que la loi n’a pas été abroger,

C_Le Domaine de la loi

Pendant longtemps la loi FR était omenis potante, la situation a changer avec la constitution de 1958 qui assigne a la loi un domaine limiter. Limite définie par l’article 34 de la constitution, l’article 37 fixe le règlement. L’artcl 34, fixe deux liste légilative, 1er liste le législateur lui seul peut fixer ses règles dans sont domaine, pour protéger le citoyens des risque d’abus garantir ses droits. EXP_ Les crimes et les délits, les impôts , la nationalité , lu pluralisme et indépendant des médias.

Dans la 2ieme liste, il va fixer EXP_Le DDT,, l’enseignement. Le régime électorale ERREUR DE SAISIE

Les matière qui ne figure pas sont sous la compétence du pouvoir exécutive (ARTICLE 37 de la C) On dit donc que le domaine de la loi est restreint puisque qu’il faudrat entré dans une matière entre dans c’est deux listes. Dans le domaine du REGL le ERREUR DE SAISIE

La loi pour être valable doit être composer de caractère G sans cela elle peut être censuré. La loi énonce des prescription G et non particulière, elle vise des catégorie abstraite d epersonne ….

Toute loi ne s’applique pas a tous le monde, elle peut viser une catégorie de personne, la loi doit avoir un caractère G. La loi doit avoir un caractère normative, CAD un caractère obligatoire. On retient le caractère normative, cela signifie que la loi doit être , doit avoir pour objet de décrire ce qu’il doit être.

Ce caractère N ne doit pas être confondu au CI, en effet il existe des loi impérative, mais pas uniquement il existe aussi des loi supplétive et

Les loi impérative, impose un comportement par l’énnonciation d’une règle qu’on ne peut déroger, tout le droit pénal. Les loi impérative sont des loi plus souple car elle propose un comportement en énoonçant une règles q’uon est libre de suivre ou non. Les lois dipositive, sont des lois qui s’applique en cas de manifestation de volenté en sons sens.

C’est loi ont un caractère normative car elle propose des bon comportement. ERRUER DE SAISIE

La loi mémoriel, il existe deux type.

Si il n’y a pas de sanction, elle n’est donc pas normative.

3_La Loi doit avoir un caractère permanante.

La loi doit être ERREUR DE SAISIE

CAD la possiblité pour les justiciable de connaître les règles qu’il lui sont applicable …

________________________________________________________________________________ IIII_Le Règlement et les Ordonnance

A_Définitions et domaine du règlement Au sens L le RGLT et un txt Jrdq produit par l’éxécutive. Donc comme la loi et la constitution elle est définie par son origine....